Mentions légales
- Lois directement applicables
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
- Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
- Code général des impôts : art. 286 ter
- Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
- Identification du Site
- Nom du site: Entreprise Leloup
- URL complète du site : http://www.leloup-entreprise.com
- Identification du propriétaire du site
- personne physique nom et prénom : Jean-Pierre Leloup , Dimitri Leloup, Sylvain Leloup
- personne morale raison sociale et forme sociale : Sarl Leloup Carrelages et Sarl Leloup Maçonnerie
- adresse du domicile ou du siège social : Zone artisanale de Budan 35610 Pleine Fougères
- contact mail : contact@leloup-entreprise.com
- contact téléphonique: 02 99 48 61 55
- Insertion des numéros d’identification
- Leloup Carrelages SIREN n° 512 849 431
- Leloup Maçonnerie SIREN n° 515 001 956
- Publication du site
- Directeur de publication: Dimitri LELOUP
- Responsable de rédaction: Dimitri LELOUP
- webmaster du site : Dimitri LELOUP
- Concepteur du site
- nom ou raison sociale: Dimitri LELOUP
- adresse du siège social: Zone artisanale de Budan 35610 Pleine Fougères
- contact mail : contact@leloup-entreprise.com
- Hébergeur du site
- nom de l’hébergeur: Manche Informatique – Fabrice Jouilleton – 36 Rue du mascaret – 50220 Precey
- Propriete intellectuelle
Le site Leloup-entreprise.com est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Leloup-entreprise.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Dimitri Leloup.
- Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de M. Dimitri Leloup.
- Utilisateurs
Le site www.leloup-entreprise.com pose des cookies dans votre ordinateur pour stocker des informations relatives à votre navigation sur le site (pages consultées, date et heure consultation, etc.). Ces cookies (outil Google Analytics) ne nous permettent pas de vous identifier. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en ajustant les paramètres votre navigateur web.